Règlements de la Ville de Québec

 
Service des affaires juridiques
Ce document est une codification administrative

R.C.A.3V.Q. 113 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur la tarification de biens et de services et les autres frais

Article 85
Versions de la disposition

Texte intégral
85.La tarification pour l’inscription, pour la saison d’automne à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 175 $ pour un résident et de 262,50 $ pour un non-résident;
2°pour une participation de treize heures à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 140 $ pour un résident et de 210 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 315 $ pour un résident et de 472,50 $ pour un non-résident.
La tarification pour l’inscription, pour les saisons d’hiver et du printemps, à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 275 $ pour un résident et de 412,50 $ pour un non-résident;
2°pour une participation de treize à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 220 $ pour un résident et de 330 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 495 $ pour un résident et de 742,50 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 85; 2013, R.C.A.3V.Q. 130, a. 19.
85.La tarification pour l’inscription, pour la saison d’automne à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 175 $ pour un résident et de 262,50 $ pour un non-résident;
2°pour une participation de treize heures à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 140 $ pour un résident et de 210 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 315 $ pour un résident et de 472,50 $ pour un non-résident.
La tarification pour l’inscription, pour les saisons d’hiver et du printemps, à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 275 $ pour un résident et de 412,50 $ pour un non-résident;
2°pour une participation de treize à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 220 $ pour un résident et de 330 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 414 $ pour un résident et de 621 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 85.
85.La tarification pour l’inscription, pour la saison d’automne à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 175 $ pour un résident et de 262,50 $ pour un non-résident;
2°pour une participation de treize heures à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 140 $ pour un résident et de 210 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 315 $ pour un résident et de 472,50 $ pour un non-résident.
La tarification pour l’inscription, pour les saisons d’hiver et du printemps, à l’activité « les petits copains » pour les enfants de 3 à 5 ans est la suivante :
1°pour une participation de huit heures à treize heures une fois par semaine, le tarif est de 275 $ pour un résident et de 412,50 $ pour un non-résident;
2°pour une participation de treize à 17 heures une fois par semaine, le tarif est de 220 $ pour un résident et de 330 $ pour un non-résident;
3°pour une participation d’une journée par semaine, le tarif est de 414 $ pour un résident et de 621 $ pour un non-résident.
Les taxes applicables sont incluses au tarif du premier alinéa.
2012, R.C.A.3V.Q. 113, a. 85.
© Ville de Québec, 2025. Tous droits réservés. Rédigé, refondu et publié avec les solutions Irosoft.